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Marques déposées par la société étrangère W.W.S.I. AMERICAS
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sans-façon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sans-façon
W.W.S.I. AMERICAS, INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
3813393
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/03/2021
sans-façon de W.W.S.I. AMERICAS

Présentation de la marque sans-façon

Déposée le 10 mars 2011 par la société étrangère W.W.S.I. AMERICAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « sans-façon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société étrangère W.W.S.I. AMERICAS domicilié(e) 39 Highway 35 - NEW JERSEY, 07753 - Neptune City - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl BIROT-MICHAUD-RAVAUT domicilié(e) 27 rue Père Louis de Jabrun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque sans-façon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sans-façon est expirée depuis le 10 mars 2021.

W.W.S.I. AMERICAS a également déposé les autres marques suivantes : MED- BURG , DdeV


W.W.S.I. AMERICAS, INC., Société de droit américain - 39 Highway 35 - NEW JERSEY, 07753 - Neptune City - États-Unis


Selarl BIROT-MICHAUD-RAVAUT - 27 rue Père Louis de Jabrun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573773 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.